Réforme réglementaire : principaux points de repère
Procédures pour le responsable de projet avant les chantiers :
- Formulaire de DT : Guichet unique et l’emprise du projet
- Analyse des réponses
- Réalisation des investigations complémentaires
- Clauses dans les marchés et DCE
- Marquage-piquetage
- Compétences des personnels
- Cartographie
Procédures pour les exécutants avant les chantiers :
- Procédure DT-DICT
- Guide technique : présentation et mode d’emploi
- Lecture des indices et affleurants
- Travaux sans tranchée
Procédures au cours du chantier :
- Arrêts de chantier : responsabilités, formulaire de constat contradictoire
- Dommages : responsabilités, formulaire de constat de dommage
- Opérations sur chantier
- Cas particulier des travaux urgents
- Passage du QCM AIPR selon son profil